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Journal n°8646
du 9 juin 2023
Décision Souveraine en date du 9 juin 2023 abrogeant la Décision Souveraine du 8 novembre 2001.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 2023, S.A.S. le Prince Souverain a abrogé la Décision Souveraine du 8 novembre 2001 nommant l’Administrateur de Ses Biens, à compter du 12 juin 2023.L’intérim de ces fonctions est confié à M. Salim ZEGHDAR.
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « POWER BOAT».
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « POWER BOAT ».
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Monaco Marine ».
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2022, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.M. « Monaco Marine ».
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Erratum à la Décision Souveraine en date du 25 février 2019 portant nomination d'un membre du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco », publiée au Journal de Monaco du 8 mars 2019.
Il fallait lire page 620 :« Par Décision Souveraine en date du 25 février 2019, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 28 février 2021, membre du Conseil Musical de l'Associati...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Décision Souveraine en date du 15 octobre 2018 autorisant les officiers, sous-officiers et sapeurs du Corps des sapeurs-pompiers de Monaco à porter, sur leur tenue d'uniforme, une fourragère tressée aux couleurs de l'Ordre de Saint-Charles.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;Vu l'Ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insi...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment son article 32 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Les musées du Palais Princier mentionnés à l'arti...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Décision Souveraine en date du 5 décembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 5.344 du 2 juin 2015 portant statuts de la Famille Souveraine, modifiée, et notamment ses articles 26 à 31 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article Premier.Le secrétaire du Conseil d'...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 2 novembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Mme Alexandra Bogo, Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco, en remplacement de Mme Carole Laugier pour...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Décision Souveraine en date du 2 février 2017 nommant un Membre de la Commission consultative des Collections d'Objets d'Arts de S.A.S. le Prince Souverain.
Par Décision Souveraine en date du 2 février 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, Membre de la Commission consultative de Ses Collections, M. Christian Selvatico, en qualité de Consultant, en remplacement de M. Jean-Michel Bouhours.
Journal n°8315
du 3 février 2017
Erratum à la Décision Souveraine en date du 10 janvier 2017 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2014 publiée au Journal de Monaco du 27 janvier 2017.
Il fallait lire page 159 :« Art. 2.Le montant des opérations des Comptes Spéciaux du Trésor pour l'exercice 2014 est arrêté comme suit :1\. Recettes 58.729.561,42 euros2\. Dépenses 68.032.177,22 euros3\. Excédent de dépenses 9.302.615,80 euros. »au lieu de :« Art. 2....
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Décision Souveraine en date du 25 janvier 2016 nommant respectivement le Président et le Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes
Par Décision Souveraine en date du 25 janvier 2016, M. Jean-Pierre Gastinel et M. Christian Descheemaeker ont été nommés, respectivement Président et Vice-Président de la Commission Supérieure des Comptes, à compter du 1er février 2016.
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Installation du Conseil de la Couronne - le 28 septembre 2009 - Allocution de S.A.S. le Prince Souverain
«Monsieur le Président,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil de la Couronne,
Comme je l’avais fait le 4 mai 2006, je tiens, ce soir, à installer le Conseil de la Couronne nommé par Mon Ordonnance du 11 mai 2009.
Avant de vous faire part de Mes attentes à votre égard, je s...
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil de la Couronne,
Comme je l’avais fait le 4 mai 2006, je tiens, ce soir, à installer le Conseil de la Couronne nommé par Mon Ordonnance du 11 mai 2009.
Avant de vous faire part de Mes attentes à votre égard, je s...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Décision Souveraine en date du 11 septembre 2007 portant nomination
du Maître de Chapelle du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Par décision Souveraine en date du 11 septembre 2007, S. A. S. le Prince Souverain a nommé M. Pierre DEBAT Maître de Chapelle du Palais Princier à compter du 1er octobre 2007.